Lorsqu’un propos litigieux apparaît dans les résultats d’un moteur de recherche, deux démarches souvent confondues peuvent être envisagées : demander le retrait de la publication à sa source ou solliciter le déréférencement du résultat. La première vise la page elle-même ; la seconde cherche à limiter sa visibilité lors d’une recherche, par exemple sur le nom d’une personne. Ces démarches ne produisent pas les mêmes effets et n’obéissent pas nécessairement aux mêmes critères. Aucune ne garantit, à elle seule, la disparition complète du contenu sur internet.
Avant d’agir, il est utile d’examiner précisément les propos concernés. La diffamation consiste, en droit français, à imputer à une personne un fait suffisamment précis qui porte atteinte à son honneur ou à sa considération. Une critique, même sévère, ou une opinion ne relève donc pas automatiquement de la diffamation ; une injure, qui ne repose pas sur l’imputation d’un fait précis, constitue une notion distincte. Le contexte de publication, les termes employés et les éléments qui les accompagnent comptent. Une demande fondée uniquement sur le fait qu’un résultat est gênant ou défavorable risque de ne pas suffire.
Le retrait à la source consiste à demander à l’auteur, à l’éditeur du site ou, selon le cas, à l’hébergeur de supprimer le contenu. Il faut identifier l’interlocuteur pertinent et désigner clairement la page, les passages contestés et les raisons de la demande. Lorsqu’un média est en cause, les règles applicables à la presse et les délais propres au droit de la presse appellent une attention particulière. Une mise en demeure peut formaliser la démarche, mais son contenu doit rester mesuré et adapté à la situation. Si la publication porte atteinte aux droits d’une personne, des voies judiciaires peuvent aussi être envisagées ; leur pertinence dépend des faits et du calendrier.
Le déréférencement, lui, s’adresse au moteur de recherche afin qu’un lien ne s’affiche plus dans certaines recherches, notamment celles effectuées à partir du nom d’une personne. Le droit européen à l’effacement des données personnelles peut, dans certaines situations, permettre de demander ce retrait des résultats. Il ne s’agit toutefois pas d’un droit automatique à faire disparaître toute information défavorable. Le moteur peut mettre en balance la vie privée et la protection des données avec l’intérêt du public à accéder à une information, en tenant compte notamment de sa nature, de son ancienneté et du rôle public de la personne concernée. Les demandes doivent généralement indiquer les URL visées et expliquer les motifs invoqués.
Les deux voies peuvent être complémentaires, mais le déréférencement ne supprime pas la page d’origine. Elle peut rester accessible depuis le site, être trouvée avec d’autres termes ou être reprise ailleurs. À l’inverse, le retrait d’une page ne garantit pas que tous les résultats associés disparaissent immédiatement : les moteurs doivent actualiser leurs index, et des copies peuvent subsister. Avant de contacter les différents interlocuteurs, conservez les éléments utiles à l’analyse du dossier, comme les adresses exactes des pages, les dates de publication et les échanges déjà intervenus. Évitez de republier les propos litigieux pour les dénoncer, car cela peut accroître leur diffusion.
En pratique, commencez par distinguer la contestation du contenu de celle de sa visibilité, puis adressez une demande précise à chaque interlocuteur concerné. Si le contenu reste en ligne ou si la situation présente un enjeu important pour votre réputation, un avocat peut vous aider à choisir la démarche appropriée et à apprécier les délais applicables. La qualification des propos et les recours disponibles dépendent du contexte ; un déréférencement éventuel ne vaut ni décision sur la véracité des accusations ni jugement établissant une diffamation.